Droit

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Le Coutumier vaudois de Quisard et...

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Le Coutumier vaudois de Quisard et les coutumes du Duché de Bourgogne. CHAMPEAUX (E.). 1930.

Code-Manuel des armateurs et des capitaines...

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Code-Manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage dans leurs rapports avec le commerce et les administrations de la marine, des douanes et des contributions indirectes. Toussaint (Victor). S.d.

Notice biographique sur M. Dupin, ancien...

70 

Notice biographique sur M. Dupin (…). Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar). 1840.

De la liberté et de la...

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De la liberté et de la licence de la presse. Clausel de Coussergues (Jean-Claude). 1826.

Traités sur différentes matieres de droit...

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées a l’usage du barreau et de jurisprudence françoise. Pothier (Robert-Joseph). 1773.

Réunion de 5 ouvrages concernant la...

Recueil in-12 réunissant 5 textes concernant principalement la République de Genève ainsi que les cantons de Zurich et Berne. Edits de la République de Genève. Chez les Frères Detournes, 1735.

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